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Brevet européen · EP4203599 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4203599
Numéro de demande
EP21857434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2021
Publié
28 juin 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04W 74/08 (2024.01)
H04B 17/318 (2015.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04W 52/12 (2009.01)
H04W 52/14 (2009.01)
H04W 52/48 (2009.01)
H04W 52/50 (2009.01)
H04W 74/00 (2009.01)
H04W 74/0833 (2024.01)
H04W 74/0836 (2024.01)
Priorité
CN 202010851750 21.08.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/106519 15.07.2021
Publication PCT
WO2022/037339 24.02.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

WEI, Hao

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

MOU, Haining

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

MAO, Huanhuan

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

LI, Jie

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.