AEROSOLABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4203729 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4203729
- Numéro de demande
- EP21763413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A24F 40/05 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/48 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)B05B 7/04 (2006.01)B05B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- US 202017004572 27.08.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/057840 26.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/043919 03.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
HEJAZI, Vahid
Winston-Salem, North Carolina 27104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.