EINFACH REZYKLIERBARE BORSTENWARE
Brevet européen · EP4203748 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4203748
- Numéro de demande
- EP22700032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2022
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A46D 1/00 (2006.01)A46B 1/00 (2006.01)A46B 5/02 (2006.01)B24D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21152035 18.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/050368 11.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/152659 21.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
HERMES, Florian
45721 Haltern am See, DE
KANNENGIESSER, Uwe
46509 Xanten, DE
RICHTER, Alexander
45721 Haltern am See, DE
WIEDER, Kerstin
48149 Münster, DE
KRAMPE, Johannes-Florian
46286 Dorsten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.