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Brevet européen · EP4203781 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4203781
Numéro de demande
EP21859468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61B 5/0275 (2006.01)
A61B 6/46 (2024.01)
G16H 50/70 (2018.01)
G16H 50/50 (2018.01)
G16H 30/20 (2018.01)
A61B 8/08 (2006.01)
A61B 6/50 (2024.01)
A61B 6/00 (2024.01)
G16H 30/40 (2018.01)
A61B 6/03 (2006.01)
A61B 5/055 (2006.01)
A61B 5/026 (2006.01)
A61B 8/00 (2006.01)
Priorité
US 202063070531 P 26.08.2020
Demande PCT
PCT/CA2021/051189 26.08.2021
Publication PCT
WO2022/040806 03.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

SO, Aaron

Mississauga, Ontario L5M 6S1, CA

LEE, Ting-Yim

London, Ontario N6G 1X3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.