INTRANASALE BEHANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4204047 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4204047
- Numéro de demande
- EP21862235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)
- Priorité
- TR 202013497 26.08.2020
- Demande PCT
- PCT/TR2021/050860 26.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/046014 03.03.2022
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 27 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.02.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
PEKOZ, Ayca Yildiz
Fatih/Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.