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Brevet européen · EP4204183 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4204183
- Numéro de demande
- EP21736306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B23Q 39/02 (2006.01)B23Q 39/04 (2006.01)B23Q 3/06 (2006.01)B23P 13/02 (2006.01)B23P 23/02 (2006.01)B23Q 5/10 (2006.01)B23Q 39/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20382769 28.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/067529 25.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/042901 03.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
ECEIZA AGOTE, Patxi
20870 Elgoibar, ES
MARTÍN, Alex
20870 Elgoibar, ES
ATUTXA OCERIN, Amaiur
20870 Elgoibar, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.