MASCHINE UND VERFAHREN ZUM STANZEN EINES KASTENFÖRMIGEN ELEMENTS ODER DERGLEICHEN

Brevet européen · EP4204195 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4204195
Numéro de demande
EP21773161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
19 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B26F 1/40 (2006.01)
B31B 50/86 (2017.01)
Priorité
IT 202000020494 27.08.2020
Demande PCT
PCT/IT2021/050265 20.08.2021
Publication PCT
WO2022/044056 03.03.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 24 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 24.11.2025

  4. 10 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.11.2025

  5. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

BARTOLI PACKAGING S.R.L.

Via Francesca Uggia 677, 51015 Monsummano Terme, IT

Mandataire

IPrime Rentsch Kaelin AG

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

BARTOLI, Cinzia

51015 MONSUMMANO TERME, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.