ZAHNRAD MIT VARIABLEM ZAHNFUSSRADIUS
Brevet européen · EP4204292 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4204292
- Numéro de demande
- EP21798832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B62M 9/00 (2006.01)F16H 55/30 (2006.01)
- Priorité
- US 202063198002 P 23.09.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/051032 20.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/066553 31.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
Brown Jr, Douglas Gilman
Shelby, NC 28150, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.