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Brevet européen · EP4204350 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4204350
Numéro de demande
EP21799223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B66C 23/26 (2006.01)
B66C 23/28 (2006.01)
B66C 23/36 (2006.01)
B66C 23/82 (2006.01)
Priorité
DE 102020128161 27.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/079326 22.10.2021
Publication PCT
WO2022/090075 05.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 30 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 30.01.2026

  3. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

EGGERT, Michael

88400 Biberach, DE

ASSFALG, Martin

88448 Attenweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.