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Brevet européen · EP4204698 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4204698
Numéro de demande
EP21745725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16C 3/02 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
Priorité
DE 102020210868 28.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/069561 14.07.2021
Publication PCT
WO2022/042932 03.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

WOLF, Martin

5411 Oberalm, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.