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Brevet européen · EP4204717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4204717
- Numéro de demande
- EP22809458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2022
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/06 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2021/081890 16.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/080148 27.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/088656 25.05.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
FÜRHAPTER, Daniel
8020 Graz, AT
EISELE, Philipp
2700 Wiener Neustadt, AT
DIETRICH, Lukas
8010 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.