ERZEUGUNG VON STRUKTURIERTEM UND DIFFUSEM LICHT
Brevet européen · EP4204759 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4204759
- Numéro de demande
- EP21766449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01B 11/25 (2006.01)G02B 27/09 (2006.01)G02B 27/42 (2006.01)G03B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063070097 P 25.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/073117 20.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/043202 03.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.