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Brevet européen · EP4204770 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4204770
- Numéro de demande
- EP21794782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2022.01)G01F 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020127027 14.10.2020DE 102020130357 17.11.2020DE 102020130517 18.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/078548 14.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/079214 21.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 9 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
HELFENSTEIN, Markus
6004 Luzern
STRASSER, Florian
6006 Luzern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.