MASSENSCHÄTZUNGSSYSTEME UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP4204774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4204774
- Numéro de demande
- EP21859403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01G 19/03 (2006.01)B25J 19/02 (2006.01)
- Priorité
- AU 2020903097 28.08.2020
- Demande PCT
- PCT/AU2021/050955 24.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/040735 03.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
Gale, Stephen William
Cremorne, VIC 3121, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.