SYSTEME OPTIQUE DE FOCALISATION ET DE COLLECTION
Brevet européen · EP4204886 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4204886
- Numéro de demande
- EP21769118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/44 (2006.01)G02B 17/06 (2006.01)G02B 21/04 (2006.01)G02B 5/00 (2006.01)G02B 21/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2008794 28.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/073653 26.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/043460 03.03.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 18 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.02.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
CLOT, Eric
38054 GRENOBLE, FR
JOUMARD, Isabelle
38054 GRENOBLE, FR
NALETOV, Vladimir
KAZAN, 420008, RU
KLEIN, Olivier
38054 GRENOBLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.