ELEKTRISCH ISOLIERENDES TRÄGERELEMENT

Brevet européen · EP4205504 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4205504
Numéro de demande
EP21859462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
4 nov. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H05B 3/14 (2006.01)
H05B 3/06 (2006.01)
F28D 20/00 (2006.01)
H05B 3/40 (2006.01)
Priorité
CA 3091177 26.08.2020
Demande PCT
PCT/CA2021/051183 26.08.2021
Publication PCT
WO2022/040800 03.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.11.2026

Parties

Inventeur

AHADI, Amirhossein

Toronto, Ontario M5A 2M5, CA

LYNCH, George

Escondido, California 92025, US

SUBRAMANYAM, Aarik

North York, Ontario M2K 3C1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.