KAFFEEMASCHINE

Brevet européen · EP4205608 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4205608
Numéro de demande
EP22854767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2022
Publié
5 juil. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47J 42/38 (2006.01)
A47J 42/40 (2006.01)
A47J 31/42 (2006.01)
Priorité
JP 2021186500 16.11.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/039435 24.10.2022
Publication PCT
WO2023/090055 25.05.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

TSUCHIDA Junya

Tokyo 110-0015, JP

WAKABAYASHI Takayuki

Tokyo 110-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.