OPERATIONSUNTERSTÜTZUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4205628 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4205628
- Numéro de demande
- EP20959727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2020
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/045 (2006.01)A61B 3/13 (2006.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 90/50 (2016.01)A61F 9/007 (2006.01)G02B 21/00 (2006.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 34/10 (2016.01)G02B 7/00 (2021.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/040230 27.10.2020
- Publication PCT
- WO2022/091209 05.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
SONODA, Koh-hei
Fukuoka-shi, Fukuoka 819-0395, JP
NAKAO, Shintaro
Fukuoka-shi, Fukuoka 819-0395, JP
TADANO, Kotaro
Tokyo 152-8550, JP
MORIKAWA, Atsushi
Tokyo 160-0017, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.