BAUCH- UND SEITLICHER OPERATIONSTISCH

Brevet européen · EP4205660 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4205660
Numéro de demande
EP23157016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2017
Publié
5 juil. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 6/04 (2006.01)
A61G 7/00 (2006.01)
A61G 7/05 (2006.01)
A61G 13/00 (2006.01)
A61G 13/02 (2006.01)
A61G 13/04 (2006.01)
Priorité
US 201662350065 P 14.06.2016
US 201662361967 P 13.07.2016
US 201662425539 P 22.11.2016
US 201762491561 P 28.04.2017
US 201762516939 P 08.06.2017
Divisionnaire de
EP17814026
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Warsaw Orthopedic, Inc.

2500 Silveus Crossing, Warsaw, IN 46581, US

Inventeur

GUERRA, Lawrence E.

Overland Park, 66214, US

JACKSON, Roger P.

Prairie Village, 66207, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.