DATENVERARBEITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4205693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4205693
Numéro de demande
EP20953238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2020
Publié
5 juil. 2023
Délivré
12 févr. 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 90/50 (2016.01)
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/034138 09.09.2020
Publication PCT
WO2022/054172 17.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

RIVERFIELD Inc.

8-1-22 Akasaka Minato-ku, 1070052 Tokyo, JP

Inventeur

TADANO, Kotaro

Tokyo 160-0017, JP

KANAZAWA, Masao

Tokyo 160-0017, JP

KAYASUGA, Hiroki

Tokyo 160-0017, JP

SUZUKI, Masataka

Tokyo 160-0017, JP

NISHIHARA, Teruyuki

Tokyo 160-0017, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.