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Brevet européen · EP4205699 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4205699
- Numéro de demande
- EP23158720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2015
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61D 7/04 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)B65D 83/20 (2006.01)B65D 83/22 (2006.01)B65D 83/30 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)B65D 83/38 (2006.01)
- Priorité
- EP 14001180 31.03.2014
- Divisionnaire de
- EP15722437
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
WACHTEL, Herbert
55216 Ingelheim am Rhein, DE
JUNG, Andree
55216 Ingelheim am Rhein, DE
KNELL, Marcus
55216 Ingehleim am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.