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Brevet européen · EP4205701 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4205701
Numéro de demande
EP21879346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
Priorité
CN 202011092050 13.10.2020
CN 202022275609 U 13.10.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/123150 11.10.2021
Publication PCT
WO2022/078302 21.04.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Hangzhou Endonom Medtech Co., Ltd

Room 318, 3/F, Building 2, No.88 of Jiangling Road Binjiang District, Hangzhou, Zhejiang 310051, CN

Inventeur

ZHANG, Wayne W.

Hangzhou, Zhejiang 310051, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.