KATHETERFREISETZUNGSSYSTEM FÜR EIN STENTVENTIL
Brevet européen · EP4205705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4205705
- Numéro de demande
- EP23157239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2011
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61F 2/95 (2013.01)A61B 17/12 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10176263 10.09.2010US 201161431333 P 10.01.2011
- Divisionnaire de
- EP11763878
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.