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Brevet européen · EP4205783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4205783
Numéro de demande
EP23157451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2019
Publié
5 juil. 2023
Délivré
6 août 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 39/16 (2006.01)
A61M 39/20 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
Priorité
US 201862756967 P 07.11.2018
US 201916404378 06.05.2019
US 201916444486 18.06.2019
US 201916447671 20.06.2019
US 201916449180 21.06.2019
US 201916553704 28.08.2019
US 201916558921 03.09.2019
Divisionnaire de
EP19836671
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

ZIEBOL, Robert J.

Shoreview, 55126, US

BEILKE, Matthew David

Plymouth, 55442, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.