FÜHRUNGSDRAHT
Brevet européen · EP4205790 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4205790
- Numéro de demande
- EP21860868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 25/09 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020141387 25.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/017634 10.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/044436 03.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
IDA Kousuke
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
NISHIO Kanako
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
SHIGEMATSU Masaaki
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.