PERLMÜHLE

Brevet européen · EP4205855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4205855
Numéro de demande
EP21879770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
31 août 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
B02C 17/18 (2006.01)
Priorité
JP 2020173771 15.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/032041 01.09.2021
Publication PCT
WO2022/080028 21.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 3 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  5. 3 sept. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Hiroshima Metal & Machinery Co., Ltd., 8-1 Shinjuku 1-chome, Shinjuku-ku, Tokyo 160-0022, Japon → Hiroshima Metal & Machinery Co., Ltd., 2-43, Hiroshiratake 1-chome, Kure-shi, 737-0144 Hiroshima, Japon

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  6. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Hiroshima Metal & Machinery Co., Ltd.

2-43, Hiroshiratake 1-chome, Kure-shi, 737-0144 Hiroshima, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

IBARAKI, Tetsuharu

Hiroshima 737-0144, JP

YAMAGUCHI, Kaoru

Hiroshima 737-0144, JP

NATSUMEDA, Kazuyuki

Hiroshima 737-0144, JP

HIRATA, Daisuke

Hiroshima 737-0144, JP

SENDA, Kouji

Hiroshima 737-0144, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.