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Brevet européen · EP4205860 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4205860
- Numéro de demande
- EP23158080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2020
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B05B 1/16 (2006.01)B05B 9/08 (2006.01)B05B 1/04 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 201903905 21.03.2019
- Divisionnaire de
- EP20164593
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
Walters, George Leigh
Birmingham, B76 1AB, GB
Iaciofano, Nicolino
Birmingham, B76 1AB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.