SCHWEISSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4205898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4205898
Numéro de demande
EP22871137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2022
Publié
5 juil. 2023
Délivré
20 août 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 37/00 (2025.01)
B23K 37/02 (2006.01)
F16H 25/00 (2006.01)
B23K 20/02 (2006.01)
Priorité
CN 202111192761 13.10.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/124365 10.10.2022
Publication PCT
WO2023/061328 20.04.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Contemporary Amperex Technology (Hong Kong) Limited

Level 19, China Building 29 Queen's Road Central, Central, Central And Western District, HK

Inventeur

YANG, Kun

Ningde, Fujian 352100, CN

LIN, Gang

Ningde, Fujian 352100, CN

FAN, Xiang

Ningde, Fujian 352100, CN

WANG, Tengteng

Ningde, Fujian 352100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.