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Brevet européen · EP4205988 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4205988
Numéro de demande
EP21875291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B41J 17/32 (2006.01)
B41J 32/00 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
Priorité
JP 2020164714 30.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/034292 17.09.2021
Publication PCT
WO2022/070989 07.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA

15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku, Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP

Inventeur

HIGASHI, Kosuke

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

MURAYAMA, Kentaro

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.