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Brevet européen · EP4205999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4205999
- Numéro de demande
- EP22818600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2022
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60C 15/06 (2006.01)B60C 15/05 (2006.01)B29D 30/48 (2006.01)B60C 15/04 (2006.01)B60C 1/00 (2006.01)B29D 30/72 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210152831 09.11.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/017593 09.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/085786 19.05.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
KIM, Jin Young
Yongin-si, Gyeonggi-do 16909, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.