ARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4206059 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4206059
Numéro de demande
EP23157543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2018
Publié
5 juil. 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62D 33/06 (2006.01)
B62D 49/00 (2006.01)
F16F 15/02 (2006.01)
E02F 9/16 (2006.01)
Priorité
JP 2017204558 23.10.2017
JP 2017204559 23.10.2017
Divisionnaire de
EP18871397
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Kubota Corporation, 2-47 Shikitsuhigashi 1-chome, Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, Japon → Kubota Corporation, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

SHINOHARA, Makoto

Sakai-shi Osaka, 590-0823, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.