AUFFÜLLHILFSROBOTER UND AUFFÜLLHILFSSYSTEM
Brevet européen · EP4206093 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4206093
- Numéro de demande
- EP21860991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/00 (2006.01)B25J 5/00 (2006.01)B65G 1/137 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)G06Q 10/087 (2023.01)
- Priorité
- JP 2020143906 27.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/025843 08.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/044561 03.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
IKAWA, Taro
Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0431, JP
SHIMADA, Takuro
Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0431, JP
ONISHI, Masato
Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0431, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.