THERMO-MECHANISCHE DEPOLYMERISATIONSANLAGE UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP4206306 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4206306
Numéro de demande
EP22217215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2022
Publié
5 juil. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C10B 53/07 (2006.01)
B29B 17/00 (2006.01)
C08J 11/12 (2006.01)
C08J 11/16 (2006.01)
C10B 7/10 (2006.01)
Priorité
IT 202100032999 29.12.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

53 East Holding SA

ECO Circular S.r.l.

Via Nino Bixio 51/B, 29015 Castel San Giovanni (PC), IT

Inventeur

STRAGLIATI, Alessandro

29015 Castel San Giovanni (PC), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.