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Brevet européen · EP4206475 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4206475
Numéro de demande
EP22209125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2022
Publié
5 juil. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04D 23/00 (2006.01)
F04D 33/00 (2006.01)
F04F 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021214083 28.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

Ye, Jaehun

Tokyo, 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.