DICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4206499 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4206499
- Numéro de demande
- EP21861384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16J 15/34 (2006.01)F16J 15/44 (2006.01)F16J 15/447 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020144711 28.08.2020JP 2021001866 08.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/030382 19.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/044956 03.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
UCHIYAMA, Tomohiro
Tokyo 105-8587, JP
TAKAHASHI, Akihiro
Tokyo 105-8587, JP
MASUMI, Yuki
Tokyo 105-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.