ELEKTRISCHES STEUERVENTIL
Brevet européen · EP4206506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4206506
- Numéro de demande
- EP22209255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2022
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/02 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 31/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021214332 28.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
WATARI, Daisuke
Tokyo, 158-0082, JP
KOJIMA, Masashi
Tokyo, 158-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.