FUTTERROHR ZUM DURCHFÜHREN EINER ODER MEHRERER LEITUNGEN DURCH EINEN WANDABSCHNITT

Brevet européen · EP4206510 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4206510
Numéro de demande
EP22216548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2022
Publié
5 juil. 2023
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16L 5/10 (2006.01)
F16L 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 202021003890 U 29.12.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 20 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.02.2025

  4. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

DOYMA GmbH & Co

Industriestraße 43-57, 28876 Oyten, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Fiedler, Arne

28199 Bremen, DE

Müller, Philipp

28832 Achim, DE

Kesmann, Alexander

27313 Dörverden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.