KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP4206549 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4206549
Numéro de demande
EP21906821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F24F 8/80 (2021.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 13/08 (2006.01)
G01N 15/00 (2024.01)
F24F 110/64 (2018.01)
F24F 110/65 (2018.01)
Priorité
KR 20200177899 17.12.2020
Demande PCT
PCT/KR2021/014650 20.10.2021
Publication PCT
WO2022/131516 23.06.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

SONG, Wooseog

Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.