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Brevet européen · EP4206593 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4206593
Numéro de demande
EP23157623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2015
Publié
5 juil. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F25D 23/02 (2006.01)
Priorité
KR 20140002011 07.01.2014
KR 20140112110 27.08.2014
Divisionnaire de
EP20204605
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 443-742, KR

Inventeur

Yoon, Seok Jun

706-800 Daegu, KR

Song, Young Jae

506-723 Gwangju, KR

Yang, Seung Yong

506-870 Gwangju, KR

Moon, Sung Sik

500-910 Gwangju, KR

Jeon, Ho June

448-512 Gyeonggi-do, KR

Jeong, Kyung Han

443-769 Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.