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Brevet européen · EP4206612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4206612
- Numéro de demande
- EP21860917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2021
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01C 21/26 (2006.01)G01C 21/34 (2006.01)G01C 21/36 (2006.01)G09B 29/10 (2006.01)G08G 1/0962 (2006.01)G08G 1/0967 (2006.01)G08G 1/0968 (2006.01)G08G 1/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020144591 28.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/022124 10.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/044486 03.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
NIMURA, Mitsuhiro
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.