BILDGEBUNGSEINHEIT UND BILDGEBUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4206745 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4206745
Numéro de demande
EP21897485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01T 1/20 (2006.01)
G01T 1/29 (2006.01)
Priorité
JP 2020195049 25.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/035165 24.09.2021
Publication PCT
WO2022/113507 02.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Hamamatsu Photonics K.K.

1126-1, Ichino-cho Higashi-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Inventeur

SUZUKI, Haruki

Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.