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Brevet européen · EP4206792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4206792
- Numéro de demande
- EP22787589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2022
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)G02B 27/28 (2006.01)B60K 35/23 (2024.01)
- Priorité
- CN 202110397936 14.04.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/086752 14.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/218367 20.10.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
TSO, Fai
Fuzhou, Fujian 350301, CN
HE, Lishan
Fuzhou, Fujian 350301, CN
HUANG, Fengzhu
Fuzhou, Fujian 350301, CN
ZHU, Rui
Fuzhou, Fujian 350301, CN
LU, Guoshui
Fuzhou, Fujian 350301, CN
FUKUHARA, Kohta
Fuzhou, Fujian 350301, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.