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Brevet européen · EP4207140 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4207140
Numéro de demande
EP23158109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2019
Publié
5 juil. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G09B 23/30 (2006.01)
G09B 9/00 (2006.01)
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
JP 2018148494 07.08.2018
Divisionnaire de
EP19846288
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

TAKAHASHI, Makoto

Kanagawa 259-0151, JP

FUKAMIZU, Junichi

Tokyo 163-1450, JP

NOZAWA, Daiki

Tokyo 163-1450, JP

OZAKI, Kouji

Kanagawa 259-0151, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.