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Brevet européen · EP4207140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4207140
- Numéro de demande
- EP23158109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2019
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G09B 23/30 (2006.01)G09B 9/00 (2006.01)G09B 23/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018148494 07.08.2018
- Divisionnaire de
- EP19846288
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKAHASHI, Makoto
Kanagawa 259-0151, JP
FUKAMIZU, Junichi
Tokyo 163-1450, JP
NOZAWA, Daiki
Tokyo 163-1450, JP
OZAKI, Kouji
Kanagawa 259-0151, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.