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Brevet européen · EP4207293 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4207293
- Numéro de demande
- EP20951006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2020
- Publié
- 5 juil. 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10K 59/80 (2023.01)H10D 86/60 (2025.01)H10D 86/40 (2025.01)
- Priorité
- CN 202010895011 31.08.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/115254 15.09.2020
- Publication PCT
- WO2022/041337 03.03.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
CHEN, E
Wuhan, Hubei 430079, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.