ENSEMBLE ET PROCÉDÉ D'INTERCONNEXION ÉLECTRIQUE

Brevet européen · EP4207472 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4207472
Numéro de demande
EP21306954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01M 50/502 (2021.01)
H01M 50/512 (2021.01)
H01M 50/522 (2021.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Automotive Cells Company SE

140 Avenue d'Aquitaine, 33520 Bruges, FR

Inventeur

DE ROLAND, Geoffroy

33520 BRUGES, FR

QUEYRENS, Mathieu

33910 SAINT-DENIS-DE-PILE, FR

LAATIAOUI, Najib

33130 BEGLES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.