FILTEREINRICHTUNG

Brevet européen · EP4207482 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4207482
Numéro de demande
EP21860837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01P 1/203 (2006.01)
Priorité
JP 2020142045 25.08.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/011615 22.03.2021
Publication PCT
WO2022/044405 03.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Fujikura Ltd.

1-5-1, Kiba Koto-ku, Tokyo 135-8512, JP

Inventeur

UEMICHI, Yusuke

Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.