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Brevet européen · EP4207583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4207583
Numéro de demande
EP21881803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2021
Publié
5 juil. 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H02P 21/22 (2016.01)
H02P 29/60 (2016.01)
H02P 27/08 (2006.01)
H02P 25/026 (2016.01)
Priorité
CN 202011122569 20.10.2020
CN 202011121013 20.10.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/119601 22.09.2021
Publication PCT
WO2022/083384 28.04.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

NANJING CHERVON INDUSTRY CO., LTD.

Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.

No. 529, Jiangjun Road Jiangning Economic and Technical Development Zone, Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Inventeur

XIE, Aihua

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

XU, Yanqing

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

LI, Guang

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

LI, Shuang

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.