MIKROELEKTROMECHANISCHER SYSTEMSENSOR

Brevet européen · EP4207597 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4207597
Numéro de demande
EP22194650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2022
Publié
5 juil. 2023
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H03H 9/02 (2006.01)
G01H 3/00 (2006.01)
G01H 11/06 (2006.01)
Priorité
KR 20210193435 30.12.2021
KR 20220042525 05.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

RHEE, Choongho

16678 Suwon-si, KR

KANG, Sungchan

16678 Suwon-si, KR

KIM, Cheheung

16678 Suwon-si, KR

YOON, Yongseop

16678 Suwon-si, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.