ERKENNUNG VON KONTAMINATION ODER MERKMALSMISCHUNG INNERHALB GEERNTETER POLYGONE AUF VEKTOREBENE

Brevet européen · EP4208000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4208000
Numéro de demande
EP21865102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2021
Publié
12 juil. 2023
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A01B 79/00 (2006.01)
A01B 79/02 (2006.01)
A01C 21/00 (2006.01)
A01G 25/16 (2006.01)
G01N 33/24 (2006.01)
G06Q 50/02 (2024.01)
Priorité
US 202063073821 P 02.09.2020
Demande PCT
PCT/US2021/048852 02.09.2021
Publication PCT
WO2022/051483 10.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 25 mars 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Climate LLC, 800 North Lindbergh Blvd., St. Louis, Missouri 63167, Etats-Unis d'Amérique → Monsanto Technology LLC, 800 North Lindbergh Blvd., St. Louis, MO 63167, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  3. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Inventeur

WERNER, Fletcher

San Francisco, CA 94103, US

HUBER, Markus

San Francisco, CA 94103, US

LYONS, Mike

San Francisco, CA 94103, US

GARVERT, Matt

San Francisco, CA 94103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.