ANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4208068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4208068
- Numéro de demande
- EP21769176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A47F 7/00 (2006.01)A47F 7/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 202013785 02.09.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/052246 31.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/049369 10.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
HEEPS, Andrew Nicholas
Kent DA13 0YS, GB
WEBB, Ian
Kent DA13 0YS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.